Une taxe exceptionnelle pour les producteurs d’énergie
Publié le :
02/06/2023
02
juin
juin
06
2023
Source : www.legifiscal.frAlors que le prix de l’énergie atteint des sommets mettant à rude épreuve certaines entreprises, le Gouvernement a instauré une taxe temporaire pour les producteurs d’énergie issue de ressources fossiles... Lire la suite
Historique
-
Glyphosate : une nouvelle victoire juridique pour Générations Futures
Publié le : 12/06/2023 12 juin juin 06 2023Droit de l'environnement / Gestion des déchets et pollutionsGénérations Futures et ses avocats font annuler les autorisations de mise sur...Source : www.generations-futures.fr
-
Un décret vient de compléter le régime de protection des allées d’arbres et alignement d’arbres
Publié le : 06/06/2023 06 juin juin 06 2023Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalLe décret relatif au régime de protection des allées d’arbres et alignements...Source : www.lemag-juridique.com
-
Une taxe exceptionnelle pour les producteurs d’énergie
Publié le : 02/06/2023 02 juin juin 06 2023Droit de l'environnementAlors que le prix de l’énergie atteint des sommets mettant à rude épreuve cer...Source : www.legifiscal.fr
-
Climat : l’implacable état des lieux du Giec
Publié le : 22/05/2023 22 mai mai 05 2023Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalAprès huit années de travaux, le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’é...Source : lejournal.cnrs.fr